Marque enregistrée - Marque en vigueur

France polyarthrite
Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques

Numéro de dépôt :
4444160
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
France polyarthrite de Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques

Présentation de la marque France polyarthrite

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France polyarthrite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 rue de nemours - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis Pavard domicilié(e) 9 rue de nemours - 75011 - Paris - France.

La marque France polyarthrite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France polyarthrite arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuisine , POLYTONIC , POLYDECO , POLYARTHRITE.TV , PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP , Salon Polyarthrite & Crohn


Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques - 9 rue de nemours - 75011 - Paris - France


Monsieur Alexis Pavard - 9 rue de nemours - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Affiches d’origine française ou fabriquées en France.